O – Obligations et dettes : la face cachée du patrimoine

Quatorze cents francs, cinq pour cent, trente-cinq ans. Une dette qui change quatre fois de main et qui survit à celui qui l’a signée.

Cluny, vendredi 8 mars 1844 : un prêt qui ne fait que passer

Nous sommes le vendredi 8 mars 1844, à Cluny (71), dans l’étude de Me Claude Marie DESROCHES. Antoine PRUDON (SOSA 44), 44 ans, et sa femme Marie MARTIN (SOSA 45), 28 ans, sont venus des Charrières. Face à eux, deux hommes. Le premier, Me Marcel PONDEVAUX, le cadet, notaire honoraire, compte quatorze cents francs « en bonnes espèces du cours », sous les yeux des notaires. Le second, Joseph COUTURIER, corroyeur à Lyon, place Saint-Pierre, « vulgairement appelé COUTURIER neveu », attend. Les écus passent de la main du prêteur à celle des époux, puis de la leur à celle de COUTURIER : c’est le solde de la grosse vente du 21 février 1841, deux fonds à Bergesserin pour 3 800 francs (lettre K). Le vendeur donne quittance ; le prêteur prend sa place (AD71, 3 E 10761).

Ce matin-là, les PRUDON ne gardent pas un sou. Ils échangent une dette contre une autre. Et celle-ci va leur survivre : c’est le sujet de cette lettre O.

L’obligation, mode d’emploi

L’acte s’appelle une obligation. Les époux « reconnaissent devoir » et s’engagent « solidairement » : le prêteur pourra réclamer le tout à l’un ou à l’autre. Remboursement « en un seul paiement, le huit mars mil huit cent quarante sept », en espèces « d’or ou d’argent et non autrement quoiqu’il arrive » ; d’ici là, cinq pour cent d’intérêt, payés chaque année, soit soixante-dix francs. En garantie, une hypothèque sur « tous les biens immeubles » de Bergesserin et une terre à Curtil-sous-Buffières. Marie y ajoute son hypothèque légale d’épouse, cédée au prêteur (lettre F).

Reste le mot clé de l’acte : subroger. COUTURIER, payé, « met et subroge » PONDEVAUX « en tous ses droits et actions, privilège et hypothèque ». Le prêteur prend la place exacte du vendeur. Retenez ce mot : c’est par lui que la dette va voyager.

Ce crédit-là est celui de toutes les campagnes. À Paris, en 1852, le Prince-Président fait naître le Crédit foncier, qui doit prêter à long terme aux propriétaires et soutenir l’agriculture. À Bergesserin, on continuera longtemps d’emprunter à un voisin, chez le notaire.

Avant 1844 : déjà PONDEVAUX

En fait, PONDEVAUX n’en est pas à son premier prêt chez les PRUDON. À la mort de Marie LITAUDON, le 14 mars 1841, l’inventaire relève quatre dettes : 600 francs à Claude CHACHUAT, le cadet, pour l’achat d’un bois ; 3 800 francs à COUTURIER ; une soixantaine de francs de menues dettes ; et 380 francs « à Me PONDEVAUX cadet de Cluny », pour argent prêté (AD71, 3 E 10756). En face, résume le compte de 1869, 486 francs de valeurs mobilières. Dix francs de dettes pour un franc de mobilier !

Les 380 francs de PONDEVAUX, eux, ne sont jamais passés chez le notaire : c’est un simple billet « sur timbre de vingt-cinq centimes », signé par Antoine le 20 décembre 1835. Je l’ai retrouvé dans les papiers de l’inventaire de 1859, avec au dos sa quittance… du 8 mars 1844 (AD71, 3 E 12378). Le jour même du grand emprunt ! Ce vendredi-là, Antoine solde COUTURIER et son vieux billet.

Un billet de 1835, quittancé le jour du grand emprunt. Inventaire après décès d’Antoine PRUDON, minute de Me DELORME, 31 octobre 1859 – AD71, 3 E 12378. Reproduction : FDA.

Deux de ces dettes sont des crédits de vendeur : on achète, on paie plus tard. C’est ainsi qu’Antoine a acquis la plupart de ses terres (lettre K).

Trente-cinq ans de portage

L’échéance du 8 mars 1847 passe sans laisser de trace. Les intérêts, eux, sont servis : à la mort d’Antoine, le 7 septembre 1859, on ne doit plus que ceux qui courent depuis le 18 mars, 35 francs (AD71, 3 E 12408). Le capital, lui, n’a pas bougé : article 25 de l’inventaire, 1 400 francs. Elle suit même la terre. Le 16 décembre 1860, quand la veuve vend le Champ des Ruets à Laurent JANAN, l’acte prévient : « l’immeuble vendu est grevé d’une inscription de quinze cents francs », la dette PONDEVAUX avec ses accessoires, « dont l’acquéreur supportera aussi l’existence jusqu’à la majorité des mineurs » (AD71, 3 E 12380).

Puis le créancier change. Le 6 août 1864, devant Me CHAMPLY, François FUSSY, de Buffières, rembourse PONDEVAUX et prend sa place : c’est l’acte n° 210 du répertoire du notaire. La tutelle paie 65 francs pour cette « quittance subrogative ». Chaque année, le compte de tutelle aligne la même ligne : 70 francs d’intérêts, à peu près le sixième du fermage des terres, 419,70 francs net. Le 9 novembre 1869, la dette passe aux deux fils devenus majeurs : à Benoît PRUDON (SOSA 22) les cinq huitièmes, à cause de son préciput, à Claude les trois huitièmes (lettre Q).

Treize ans plus tard, la créance est passée à la fille de François, Aimée FUSSY, femme DESCLOIX. Le 20 novembre 1877, devant le même notaire, elle la cède à Joseph FOREST, de Lyon (AD71, 3 E 10740, à retrouver). La dette des PRUDON a donc changé de génération chez les créanciers aussi ! Enfin, le 17 octobre 1879, le créancier donne quittance. Cinq ans plus tard, la grosse de la cession dort dans les papiers de Benoît, à l’inventaire de sa femme (AD71, 3 E 12445). Selon toute vraisemblance, c’est lui qui a payé.

Du 8 mars 1844 au 17 octobre 1879 : trente-cinq ans, sept mois et neuf jours. Si le taux n’a jamais changé, les intérêts ont coûté environ 2 490 francs, près du double du capital (calculs de ma main). Une dette signée par le père, payée par le fils, et pas à la même personne qu’au départ.

Qui prête, à Bergesserin ?

Mettez bout à bout les dettes de mon corpus et vous obtenez un portrait du crédit au village. Un notaire retiré, qui place ses économies. Des vendeurs qui attendent leur argent : Antoine lui-même, en 1830, laisse quatre ans à Jacques REBOUX pour payer les 700 francs de la Saigne au Gras, à 5 % (lettre L). Des voisins : à la mort d’Antoine, Laurent JANAN et Pierre MARTIN lui avaient prêté chacun 200 francs (lettre J). Une journalière de Cluny, la veuve DUNION, qui avance 900 francs à la veuve PRUDON (lettre F). La famille, surtout : 4 000 francs dus à la fille du premier lit (lettre H), et, en 1869, 1 846,40 francs dus par les fils à leur propre mère (lettre M). Même les femmes prêtent : en 1826, Aimée MARTIN, domestique, avait avancé deux cents francs « sur parole et sans titre » à quatre hommes du village (lettre C).

Ici, pas de banque. Le crédit, c’est la confiance entre voisins, mise par écrit chez le notaire quand la somme devient sérieuse.

Pour vos recherches : quand le créancier change de nom, cherchez la subrogation

Dans un inventaire ou un compte de tutelle, une dette porte souvent deux noms : « due à Me PONDEVAUX […] aujourd’hui FUSSY ». Ce glissement trahit un acte : une quittance subrogative, ou une cession de créance. Notez le notaire du nouveau créancier, ouvrez son répertoire aux années voisines, et vous suivrez la dette jusqu’à sa quittance finale. Et si un titre de créance réapparaît chez le débiteur, grosse d’obligation ou simple billet, c’est qu’il a été remboursé : le créancier rend le titre quand il est payé. Le billet de 1835 dormait ainsi, quittancé, dans les papiers d’Antoine.

« Aujourd’hui Fussy » : deux mots qui trahissent une subrogation. Compte de tutelle de Benoît et Claude PRUDON, minute de Me CARRÉ, 9 novembre 1869 – AD71, 3 E 12408. Reproduction : FDA.

Ce qu’il me reste à trouver

La minute de la quittance subrogative du 6 août 1864, pour savoir ce que FUSSY a payé au juste. La minute de la cession du 20 novembre 1877, pour savoir à quel prix Aimée FUSSY a vendu la créance de son père. Et la quittance du 17 octobre 1879 : chez quel notaire ? Qui était François FUSSY, de Buffières ? Un rentier qui place ses économies, ou un parent ?

Et chez vous, quelle est la plus vieille dette de votre arbre ? Combien de temps a-t-elle vécu ? Dites-le-moi en commentaire !

Demain, mercredi 18 novembre, lettre P : les prix, ou ce que valait une vache à Bergesserin.

Sources :

Archives départementales 71 (AD71) :
Contrat de mariage DESMURS*MARTIN, 21/12/1826, Me PONDEVAUX aîné, 3 E 10876
Vente PRUDON à REBOUX, 30/4/1830, Me PONDEVAUX cadet, 3 E 12294
Inventaire après décès de Marie LITAUDON, 2/6/1841, Me DESROCHES, 3 E 10756
Obligation PRUDON*MARTIN à PONDEVAUX cadet et quittance COUTURIER, 8/3/1844, Me DESROCHES, 3 E 10761
Inventaire après décès d’Antoine PRUDON, 31/10/1859, Me DELORME, 3 E 12378
Vente du Champ des Ruets, MARTIN à JANAN, 16/12/1860, Me DELORME, 3 E 12380
Compte de tutelle de Benoît et Claude PRUDON, 9/11/1869, Me CARRÉ, 3 E 12408
Apurement du compte de tutelle, 20/7/1870, Me CARRÉ, 3 E 12411
Cession de créance, 20/11/1877, Me CHAMPLY, 3 E 10740
Inventaire après décès d’Antoinette DESCOMBES, 28/5/1884, Me CARRÉ, 3 E 12445
Lien sur Benoît PRUDON dans Geneanet : ici !

Author: Cyrille

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *